{"id":2060,"date":"2015-05-13T12:32:05","date_gmt":"2015-05-13T11:32:05","guid":{"rendered":"http:\/\/www.jasminefoundation.org\/?p=2060"},"modified":"2015-06-29T14:37:34","modified_gmt":"2015-06-29T13:37:34","slug":"le-proces-politique-lepineux-critere-de-selection-des-juges-de-la-justice-transitionnelle-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/?p=2060","title":{"rendered":"Le \u00ab\u00a0proc\u00e8s politique\u00a0\u00bb\u00a0: l\u2019\u00e9pineux crit\u00e8re de s\u00e9lection des juges de la Justice Transitionnelle"},"content":{"rendered":"<div id=\"attachment_2056\" style=\"width: 640px\" class=\"wp-caption aligncenter\"><a href=\"https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-1.jpg\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" aria-describedby=\"caption-attachment-2056\" class=\"size-full wp-image-2056\" src=\"https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-1.jpg\" alt=\"Photo du proc\u00e8s du complot de 1962 \u2013 parue dans le journal La Presse le 17 janvier 1963\" width=\"630\" height=\"450\" srcset=\"https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-1.jpg 630w, https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-1-300x214.jpg 300w\" sizes=\"auto, (max-width: 630px) 100vw, 630px\" \/><\/a><p id=\"caption-attachment-2056\" class=\"wp-caption-text\">Photo du proc\u00e8s du complot de 1962 \u2013 parue dans le journal La Presse le 17 janvier 1963<\/p><\/div>\n<p><em>\u00a0<\/em><\/p>\n<p>A l\u2019heure o\u00f9 la r\u00e9forme du statut de la magistrature soul\u00e8ve des d\u00e9bats houleux au sein de l\u2019Assembl\u00e9e des Repr\u00e9sentants du Peuple, il est pertinent de se pencher sur une disposition qui cristallise en son sein, une partie de l\u2019histoire judiciaire tunisienne. Il s\u2019agit de la disposition pos\u00e9e par l\u2019article 8 de la loi organique relative \u00e0 la Justice Transitionnelle.<\/p>\n<p>Cet article, rouage central du dispositif de justice transitionnelle, dispose dans son premier alin\u00e9a que\u00a0:<\/p>\n<blockquote><p>\u00ab <em>Sont cr\u00e9\u00e9es par d\u00e9cret des chambres sp\u00e9cialis\u00e9es (\u2026) \u00a0elles sont compos\u00e9es de juges, choisis parmi ceux qui n&rsquo;ont pas pris part \u00e0 des proc\u00e8s politiques<\/em>\u00bb.<\/p><\/blockquote>\n<p>Une condition importante a \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment formul\u00e9e par la loi, elle \u00e9nonce que les juges qui composeront ces chambres sp\u00e9cialis\u00e9es ne devront pas avoir pris part \u00e0 un \u00ab\u00a0proc\u00e8s politique\u00a0\u00bb.\u00a0Si le crit\u00e8re semble l\u00e9gitime, il convient encore de le d\u00e9finir afin de comprendre sur quelles bases seront s\u00e9lectionn\u00e9s les juges en charge de la Justice transitionnelle.<\/p>\n<p>L&rsquo;historien fran\u00e7ais Yves-Marie Berc\u00e9, nous livre une cl\u00e9 de compr\u00e9hension \u00e0 ce sujet :<\/p>\n<blockquote><p>\u00a0\u00ab <em>Admettons d&rsquo;appeler politique un proc\u00e8s qui r\u00e9unit un \u00c9tat pers\u00e9cuteur, des magistrats serviles ou partisans, des culpabilit\u00e9s incertaines et des condamnations pour l&rsquo;exemple ;\u00a0ce sont l\u00e0 des figures \u00e9ternelles de la com\u00e9die humaine<\/em> \u00bb.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p><\/blockquote>\n<p><strong>Radiographie du proc\u00e8s politique<\/strong><\/p>\n<p>Le proc\u00e8s politique ne conna\u00eet pas de d\u00e9finition juridique, n\u00e9anmoins\u00a0certaines consid\u00e9rations de fond et de forme permettent de l&rsquo;identifier.<\/p>\n<p>Dans\u00a0la forme, un proc\u00e8s politique, se singularise par le fait qu&rsquo;il sort des canons qui r\u00e9gissent la proc\u00e9dure p\u00e9nale.\u00a0Il ignore les garanties du proc\u00e8s \u00e9quitable, ou d\u00e9forme l&rsquo;esprit des r\u00e8gles proc\u00e9durales. \u00a0Par exemple, si la proc\u00e9dure p\u00e9nale exige la publicit\u00e9 des d\u00e9bats, le proc\u00e8s politique, se diff\u00e9renciera, en omettant cette condition, et se d\u00e9roulera dans le secret. Inversement, il peut aussi travestir cette exigence et la vider de son sens, en \u00e9rigeant le proc\u00e8s public en proc\u00e8s spectacle, o\u00f9 l&rsquo;imperium juridique se met en sc\u00e8ne afin de marquer les esprits.<\/p>\n<p>Le proc\u00e8s politique se distingue aussi du proc\u00e8s conventionnel dans son rapport au temps judiciaire. Il peut \u00eatre anormalement long, pour maintenir l&rsquo;accus\u00e9 dans une constante ins\u00e9curit\u00e9 juridique, ou au contraire, il sera \u00e9trangement court en comparaison de la gravit\u00e9 des faits examin\u00e9s, et devient alors proc\u00e8s exp\u00e9ditif.<\/p>\n<p>En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, le proc\u00e8s politique s\u2019illustre, par les nombreuses irr\u00e9gularit\u00e9s de proc\u00e9dures qui l&rsquo;\u00e9maillent, et qui traduisent une volont\u00e9 intentionnelle de travestir la v\u00e9rit\u00e9, afin de r\u00e9unir les conditions d&rsquo;une condamnation certaine.<\/p>\n<p>Sur le fond, le proc\u00e8s politique se reconna\u00eet comme le proc\u00e8s o\u00f9 est mis en cause, une action ou une opinion per\u00e7ue comme une menace pour la supr\u00e9matie de l&rsquo;\u00c9tat.\u00a0 Celui-ci fait alors usage de l&rsquo;autorit\u00e9 judiciaire pour se prot\u00e9ger de cette tentative de d\u00e9stabilisation, que celle-ci soit bien constitutive d&rsquo;un fait criminel\u00a0(tel un acte terroriste)\u00a0ou non\u00a0(comme la participation \u00e0 des \u00e9lections).<\/p>\n<p>Enfin, le proc\u00e8s politique se \u00a0caract\u00e9rise aussi quant aux \u00a0personnes qu\u2019il met en cause. Ceux-ci sont le plus souvent porteurs d&rsquo;id\u00e9ologies, ou d&rsquo;opinions qui s&rsquo;opposent aux d\u00e9tenteurs du pouvoir, on comprend donc qu\u2019au-del\u00e0 de l\u2019acte, c\u2019est la personne ou le groupe qui sont vis\u00e9s en ce qu\u2019ils repr\u00e9sentent un danger ou une alternative au r\u00e9gime. On fait le proc\u00e8s des intentions, dans le but de casser une r\u00e9sistance, briser une opposition, ou faire taire une voix dissonante.<\/p>\n<p>En bref, le proc\u00e8s politique est la mise \u00e0 l&rsquo;\u00e9cart du droit \u00e0 des fins politiques.\u00a0 Le juge qui y prend part ne remplit plus sa vocation d\u2019arbitre impartial. Il travestit la fonction judiciaire et en rev\u00eat les habits pour devenir lui-m\u00eame un instrument de r\u00e9pression au service du r\u00e9gime qui le t\u00e9l\u00e9commande.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<div id=\"attachment_2061\" style=\"width: 970px\" class=\"wp-caption aligncenter\"><a href=\"https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-2.png\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" aria-describedby=\"caption-attachment-2061\" class=\"size-full wp-image-2061\" src=\"https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-2.png\" alt=\"Photo du proc\u00e8s du complot de 1962 \u2013 parue dans le journal La Presse le 17 janvier 1963 \" width=\"960\" height=\"200\" srcset=\"https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-2.png 960w, https:\/\/www.jasminefoundation.info\/fr\/wp-content\/uploads\/2015\/05\/photo-proc\u00e8s-2-300x63.png 300w\" sizes=\"auto, (max-width: 960px) 100vw, 960px\" \/><\/a><p id=\"caption-attachment-2061\" class=\"wp-caption-text\">Photo du proc\u00e8s du complot de 1962 \u2013 parue dans le journal La Presse le 17 janvier 1963<\/p><\/div>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>Un crit\u00e8re lacunaire, mais lourd de sens<\/strong><\/p>\n<p>Toutefois, m\u00eame d\u00e9nu\u00e9 d\u2019enjeu politique, un proc\u00e8s peut \u00eatre inique, et constituer un d\u00e9ni de droit.\u00a0 En effet, nombre de proc\u00e8s de droit commun, traitants d\u2019affaires juridiques ordinaires, font l&rsquo;objet d&rsquo;un traitement in\u00e9quitable.\u00a0Dans ces proc\u00e8s, le juge \u00e9tablit un rapport de force d\u00e9loyal, et scelle la d\u00e9cision judiciaire non sur le droit, mais en fonction de l\u2019influence (appr\u00e9ci\u00e9e financi\u00e8rement)\u00a0d&rsquo;une partie au d\u00e9triment de l&rsquo;autre.\u00a0Sans \u00eatre politiques, ces proc\u00e8s sont une contrefa\u00e7on de la fonction judiciaire, et jettent un s\u00e9rieux discr\u00e9dit sur les magistrats qui s&rsquo;y pr\u00eatent.<\/p>\n<p>Enfin, contrairement aux proc\u00e8s politiques qui mobilisent l\u2019opinion publique, les proc\u00e8s ordinaires alt\u00e9r\u00e9s\u00a0par la corruption, soul\u00e8vent peu d\u2019attention. Ils sont difficiles \u00e0 identifier, et ceux qui en sont responsables sont rarement inqui\u00e9t\u00e9s. En effet la corruption financi\u00e8re dans la Justice est un sujet tabou, ce qui rend malais\u00e9es, l\u2019identification et la mise \u00e0 l\u2019index des juges qui s\u2019y sont m\u00eal\u00e9s.<\/p>\n<p>N\u00e9anmoins, dans un pays comme la Tunisie, o\u00f9 la \u00ab\u00a0r\u00e9putation\u00a0\u00bb, au sens d\u2019honorabilit\u00e9 attach\u00e9e \u00e0 une personne, joue un grand r\u00f4le, on dispose d\u2019un barom\u00e8tre fid\u00e8le, bien qu\u2019informel, pour appr\u00e9cier l\u2019impartialit\u00e9 d\u2019un juge.<\/p>\n<p>Un magistrat tunisien confie \u00e0 ce sujet que dans le milieu tout le monde connaissait les \u00ab\u00a0bons juges\u00a0\u00bb, et les \u00ab\u00a0juges pourris\u00a0\u00bb, et que de toute mani\u00e8re il suffisait d\u2019aller voir la maison des uns et des autres, pour s\u2019en assurer.\u00a0Effectivement, l\u2019\u00e9valuation du \u00a0train de vie, est un indicateur objectif et \u00e9loquent, usit\u00e9 par les administrations fiscales pour d\u00e9celer une anomalie dans le patrimoine d\u2019un individu.<\/p>\n<p>Ainsi, bien que le crit\u00e8re du \u00ab\u00a0proc\u00e8s politique\u00a0\u00bb soit essentiel, il n\u2019en demeure pas moins lacunaire. Force est de constater qu\u2019il ne peut \u00eatre l\u2019unique indicateur pour appr\u00e9cier l\u2019impartialit\u00e9 des juges qui seront en charge du volet contentieux de la Justice transitionnelle.<\/p>\n<p>Malgr\u00e9 tout, il faut souligner que l\u2019introduction d\u2019un tel garde fou dans le corpus l\u00e9gislatif tunisien est totalement in\u00e9dite. Elle \u00a0signe un d\u00e9but de reconnaissance d\u2019un sombre pan de l\u2019Histoire judiciaire tunisienne. \u00a0La charge politique d\u2019une telle cons\u00e9cration est symptomatique d\u2019une tradition l\u00e9gislative \u00e9mergente, qui n\u2019h\u00e9site plus \u00e0 nommer les d\u00e9rives du monde judiciaire.<\/p>\n<p>Cette d\u00e9fiance \u00e0 l\u2019\u00e9gard des juges est bien r\u00e9elle, et imbibe jusqu\u2019aux d\u00e9bats qui opposent en ce moment m\u00eame, le pouvoir l\u00e9gislatif et judiciaire, \u00e0 l\u2019occasion de la discussion du projet de loi relatif au statut de la Magistrature.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong>O\u00f9 trouver les juges de la Justice Transitionnelle ?<\/strong><\/p>\n<p>Au-del\u00e0 du crit\u00e8re de s\u00e9lection juges, mais de mani\u00e8re tout aussi pr\u00e9gnante, il faut signaler le fait qu\u2019il\u00a0sera\u00a0mat\u00e9riellement difficile de recruter les juges pour constituer les chambres sp\u00e9cialis\u00e9es. Ce qui expliquerait pourquoi, neuf mois apr\u00e8s la parution du d\u00e9cret portant cr\u00e9ation desdites chambres, aucune juridictions n\u2019est encore form\u00e9es.<\/p>\n<p>De fait, la\u00a0 Tunisie, comme bien d\u2019autres pays,\u00a0 fait face \u00e0 un ph\u00e9nom\u00e8ne d\u2019inflation judiciaire. Trop peu de personnel judiciaire et de magistrats traitent des affaires toujours plus nombreuses, avec des moyens de plus en plus limit\u00e9s.\u00a0Pour cr\u00e9er les juridictions exig\u00e9es par la loi organique de 2013, il faudrait d\u00e9tacher des magistrats de leur juridiction d&rsquo;origine, pour les placer dans les chambres nouvellement cr\u00e9\u00e9es.\u00a0Toutefois, le corps judiciaire tunisien ne semble pas en capacit\u00e9 de remplacer ces d\u00e9parts. Au risque de cr\u00e9er une br\u00e8che non colmat\u00e9e au sein de juridictions d\u00e9j\u00e0 surcharg\u00e9es de travail.<\/p>\n<p>O\u00f9 trouver donc, ces juges tant recherch\u00e9s ?\u00a0Pourrait-on, se tourner vers les jeunes magistrats, juste dipl\u00f4m\u00e9s de l&rsquo;Institut Sup\u00e9rieur de la Magistrature.\u00a0Cette option satisferait aux conditions \u00e9mises par la loi, en effet, il est difficile d&rsquo;imaginer qu&rsquo;un jeune juge ait pris part \u00e0 un proc\u00e8s politique entre 1955 et 2011.<\/p>\n<p>Cependant, \u00a0la complexit\u00e9 des affaires qui seront d\u00e9f\u00e9r\u00e9es aux chambres sp\u00e9cialis\u00e9es, laisse penser qu&rsquo;elles seront confi\u00e9es \u00e0 des magistrats disposant d\u2019une solide exp\u00e9rience dans l\u2019appr\u00e9hension des violations les plus graves.\u00a0Ainsi, il semble peu envisageable de propulser sans sommation, de jeunes juges dans l&rsquo;ar\u00e8ne o\u00f9 se jouera la bataille judiciaire la plus d\u00e9licate des cinq prochaines ann\u00e9es.<\/p>\n<p>Ainsi, si ni les jeunes juges, ni les juges install\u00e9s ne peuvent se pr\u00eater \u00e0 cette mission, la solution interm\u00e9diaire serait \u00e9ventuellement de privil\u00e9gier les juges en fin de carri\u00e8re, voire de rappeler des juges r\u00e9cemment partis \u00e0 la retraite.\u00a0Pour cela, le minist\u00e8re de la Justice, devra au pr\u00e9alable am\u00e9nager le droit existant pour permettre ces r\u00e9int\u00e9grations.<\/p>\n<p>Le choix des juges retrait\u00e9s ou en fin de carri\u00e8re s\u2019il est act\u00e9, n\u2019est pas anodin.\u00a0Derri\u00e8re ce choix, se profile, encore une fois, la br\u00fblante question de l\u2019impartialit\u00e9.<\/p>\n<p>En effet,\u00a0 il\u00a0 est\u00a0coutume\u00a0de dire, que les juges ayant\u00a0franchi\u00a0un certain stade d\u2019avancement dans leur carri\u00e8re, seraient moins sensibles aux pressions politiques ou aux tentatives de corruption. Reste au minist\u00e8re de la Justice, l&rsquo;\u00e9pineuse t\u00e2che de s\u00e9lectionner les juges ad\u00e9quats parmi ceux qui accepteraient de venir soutenir une Justice tunisienne qui vit une heure cruciale de son Histoire.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>G.O<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\u00a0 A l\u2019heure o\u00f9 la r\u00e9forme du statut de la magistrature soul\u00e8ve des d\u00e9bats houleux au sein de l\u2019Assembl\u00e9e des Repr\u00e9sentants du Peuple, il est pertinent de se pencher sur une disposition qui cristallise en son sein, une partie de l\u2019histoire judiciaire tunisienne. 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